Construction actuel, No 19

Rétrospective et perspectives 2014-2015

En 2014, les entreprises de construction ont une fois de plus affiché des chiffres d’affaires élevés. Mais les signes indiquant que notre branche évolue en direction d’une consolidation se multiplient. Après une longue phase de haute conjoncture, les économistes sont de plus en plus nombreux à tabler sur une orientation à la baisse. Les insécurités sont dues principa-lement aux nombreux projets et interventions qui touchent de plein fouet le marché immobilier et de la construction. Citons à titre d’exemple l’initiative sur les résidences secondaires, celles sur les terres cultivables, les éventuels durcissements de la Lex Koller ou encore les dispositions plus sévères relatives à l’octroi des hypothèques. Tous ces dossiers ont un impact direct sur notre marché. La décision de mi-janvier 2015 prise par la BNS de supprimer le taux plancher entre le franc et l’euro constitue également un autre facteur d’insécurité. La branche de la construction devra peu à peu s’adapter à cette évolution, car la phase des carnets de commandes pléthoriques va toucher à sa fin.

En 2014, les activités de constructionsuisse n’ont pas manqué d’être dynamiques et capti-vantes. C’est à fin février qu’a eu lieu le passage de témoin de l’ancien au nouveau directeur. Le team s’est attaqué avec un nouvel élan à ses tâches dont il s’est acquitté de manière effi-cace. L’année dernière, nous avons été fortement sollicités sur le plan politique. En effet, d’importants dossiers pour notre branche figuraient sur l’agenda et exigeaient de notre part un engagement sans relâche. Permettez-moi de mentionner ci-après des sujets d’importance cruciale pour notre branche.

A mi-septembre, le projet de révision de l’Accord intercantonal sur les marchés publics (AIMP) a été mis en consultation. Après de nombreuses séances du groupe de travail de notre organisation et après l’harmonisation des points de vue sur le plan interne, nous avons rédigé notre prise de position vers mi-décembre. C’est effectivement le 16 décembre qu’elle l’a adressée à l’office fédéral compétent en relevant qu’elle approuvait en principe l’harmonisation des dispositions, mais estimait que des corrections étaient encore néces-saires.

Le 18 septembre 2014, le Conseil national a décidé de ne pas entrer en matière sur la révision de la loi sur les cartels (LCart), enterrant par-là définitivement le projet. La branche de la construction a défendu énergiquement son point de vue, à savoir que la loi en vigueur dispose de suffisamment de moyens efficaces pour lutter contre les abus. Elle s’est notamment opposée fermement à l’interdiction partielle des cartels, car une telle mesure aurait confronté les consortiums - formes de coopération incontournables dans notre branche - à d’énormes difficultés. Par chance, les arguments présentés par les milieux de l’artisanat et de la cons-truction se sont avérés percutants et ne sont pas restés lettre morte.

La révision de la législation sur les produits de construction est sous toit suite à la décision du Conseil des Etats du 10 mars 2014. Les nouvelles dispositions sont entrées en vigueur le 1er octobre 2014. Notre groupe de travail et d’experts s’est consacré depuis bien des années à cette matière et poursuit ses activités en examinant les questions relatives à la mise en œuvre.

Le projet de loi sur les résidences secondaires a été examiné par le Conseil des Etats en septembre 2014. En octobre 2014, la Commission de l'environnement, de l'aménagement du territoire et de l'énergie du Conseil national (CEATE-N) a commencé à étudier le projet. Le point de discorde est de savoir dans quelle mesure les extensions des résidences secondaires actuelles peuvent demeurer autorisées. La branche de la construction plaide pour une mise en œuvre pragmatique prévoyant le maintien de l’autorisation de procéder à des extensions modérées des résidences régies selon l’ancien droit. A défaut, on risque de porter atteinte à la garantie des droits acquis et d‘entraîner le délabrement des immeubles dans les régions concernées.

Juste avant la fin de l’année, le Conseil fédéral a ouvert la procédure de consultation de la 2e étape de révision de la loi sur l’aménagement du territoire (LAT). De concert avec d’autres organisations, nous avions déjà insisté sur le fait que le rythme des réformes était trop rapide dans le cadre de l’aménagement du territoire; en l’occurrence, nous avions relevé qu’à nos yeux, il n’était pas nécessaire de réviser la loi, alors que la première étape venait d’être mise en œuvre à l’échelon fédéral. Après un ajournement de quelques mois, le projet a cependant été mis en consultation le 5 décembre 2014 avec délai fixé à mi-mai pour le dépôt des prises de position. Le groupe de travail de constructionsuisse s’est attelé à la tâche et l’élaboration de sa prise de position est en cours.

Ainsi, je conclus ma brève rétrospective de l’année écoulée qui fait office aussi en grande partie de perspectives pour 2015. En effet, la plupart des dossiers précités continueront d’être au centre de nos préoccupations. Nous voulons nous mettre pleins d’entrain au travail en collaboration avec notre team. Pour terminer, je voudrais remercier les collègues du comité, les collaborateurs du secrétariat central, les membres de nos groupes de travail, nos or-ganisations affiliées et les associations amies qui nous épaulent sans relâche dans notre travail au quotidien.

Hans Killer, conseiller national

Président de constructionsuisse

Quelques considérations sur la notion dite de « tournant énergétique »

Même si la notion de „tournant énergétique“ s’est établie depuis quelques années déjà, nous savons de moins en moins ce que l’on entend par là et quel moment ou quelle période est pris comme point de référence. De même, nous ignorons pourquoi ce terme est encore utilisé. Si ce terme subsiste de façon opiniâtre, c’est parce qu’on se focalise sur la notion de tournant.

Dans chaque histoire ou dans chaque existence, aussi intéressantes soient-elles, on est confronté une fois ou l’autre à un tournant qui sépare le passé et le futur. Cette notion re-présente l’apparition du nouveau et de la vérité. Pour cette raison, on est confiant en cas de doute qu’elle soit un virage positif. Si ce n’est pas le cas, le tournant a l’avantage de représenter quelque chose de dramatique. L’essentiel, c’est qu’il se passe quelque chose, qu’il s’agisse d’un événement favorable ou défavorable, pour le drame, c’est égal. Or, pour les milieux politiques, cela ne devrait pas leur être égal.

Un tournant peut être provoqué de l’extérieur et s’avérer ainsi incontournable, pour ne pas dire comme étant la seule solution envisageable. La poursuite des activités comme jusqu’ici semble en soi inconcevable. Quiconque, après une énorme catastrophe, comme celle de Fukushima, ne communique pas le besoin d’annoncer un tournant, sera confronté à des difficultés. Car dans de tels moments, ce n’est pas tellement le contenu qui compte, mais l’impératif dicté par les événements dramatiques, donc l’annonce d’un tournant.

Celui qui agit de la sorte, nous déclare implicitement que faute de tournant, les activités risquent de s’arrêter. En d’autres termes, il faut qu’il se passe quelque chose pour que des mesures soient vraiment prises. A ce stade, la dramaturgie représentée par le tournant peut facilement virer à la démagogie. Ainsi, c’est une suite logique (pour reprendre l’exemple de Fukushima) que le choc subi au Japon nous ait amené à réfléchir sur notre situation énergétique. Car avant ce cataclysme, nous avons en quelque sorte omis de le faire. Telle est en tout cas l’affirmation implicite.

Mais qu’en est-il de cette affirmation implicite dans le canton de Zurich? Depuis 20 ans, la consommation d’énergie y est demeurée stable malgré l’augmentation de la population. Depuis 1990, les besoins calorifiques des nouveaux immeubles se sont réduits de moitié. La part des énergies renouvelables ne cesse de s’accroître, en particulier pour l’alimentation en chauffage dans les maisons. Les moyens de transport publics sont de plus en plus sollicités, de sorte qu’ils représentent actuellement 30 % de la mobilité cantonale. Les émissions de CO2 par habitant ont baissé, soit de 6 tonnes en 1990 à environ 5 tonnes actuellement.

Depuis longtemps, j’ai tout à fait mon idée: nous n’avons pas besoin d’un tournant énergé-tique, mais nous devons poursuivre à long terme la voie dans laquelle nous nous sommes engagés. L’une des raisons à cela est l’espace disponible très limité pour faire des expé-riences sur le plan de la politique énergétique. De nombreux facteurs sont en jeu pour notre économie en vue de garantir un approvisionnement en énergie qui soit à la fois sûr et à coûts avantageux. Notre atout, c’est la force hydraulique. La Suisse compte de vastes régions ne se prêtant pas à la production stochastique provenant de centrales éoliennes et solaires. Actuellement, on encourage la production de courant à partir de nouvelles énergies renouvelables, alors que ce système occasionne des coûts élevés et produit un effet marginal. Lorsque des subventions sont octroyées, il convient de les affecter là où l’efficience la plus grande est réalisée par franc investi, donc lors de la modernisation des grandes centrales hydrauliques.

Mais on s’emploiera à ce que les interventions de l’Etat soient les plus faibles possibles. Le marché doit fonctionner, car à défaut, cela débouchera sur des distorsions au niveau des coûts et sur l’arrêt d’investissements, ce qui remettra en question l’apport fiable en énergie. Avec le tournant énergétique visé par le Conseil fédéral, nous courons le risque que le mé-canisme de subventions soit élargi sans qu’il n’y ait, en contrepartie, de contribution favo-rable à un approvisionnement en énergie qui soit sûr et économique. Pour que l’alimentation soit garantie comme jusqu’ici, il convient d’exploiter les centrales nucléaires actuellement en service aussi longtemps que leur sécurité est assurée – ce point étant d’ailleurs la tâche incombant à l’Inspection fédérale de la sécurité nucléaire (IFSN). On se gardera d’approuver les interdictions technologiques ; car en principe, il convient de continuer à développer tous les types de production énergétique, également en vue de la liberté et de la proximité de la recherche et de l’enseignement.

Il est particulièrement important que le canton de Zurich, la principale place économique de Suisse, puisse compter sur un approvisionnement fiable et efficient en énergie. Ceci n’est pas nouveau, raison pour laquelle d’importants buts ont été atteints dans notre canton; nous voulons donc poursuivre la voie dans laquelle nous nous sommes engagés. Selon notre loi sur l’énergie, les émissions de CO2 doivent reculer par habitant à 2,2 tonnes par an d’ici 2050 et nous sommes sur la bonne voie. J’appuie le développement de techniques visant une bonne efficacité énergétique, mais m’oppose à des dispositions relatives à la consommation d’énergie. Pour réduire encore les émissions de CO2, il convient d’encourager la rénovation du parc immobilier, notamment en stimulant la densification à l’intérieur du milieu bâti. A mon avis, des obligations d’assainissements d’immeubles ne représentent pas une option appropriée et je rejette également toutes dispositions en matière de consommation d’énergie ainsi que des subventions supplémentaires de tout genre. A mes yeux, le projet pilote NEST (Next Evolution in Sustainable Building Technologies) de l’Empa montre la voie à suivre. Le canton de Zurich le soutient d’ailleurs à raison de 11 millions de francs. En collaboration avec l’EPF, de nouvelles technologies y sont dévelop-pées en vue de l’utilisation de matériaux et de la construction d’immeubles à bonne effica-cité énergétique. En l’occurrence, il s’agit d’une armature dotée de modules de test, dans lesquels on peut vivre et travailler. Nous prévoyons des retombées positives de cette expé-rience pilote en vue de l’élaboration de nouvelles dispositions concernant les immeubles. Il sera très important d’adapter en permanence ces prescriptions en fonction du progrès technique, car le contraire serait des dispositions rigides entravant la recherche et la mise en œuvre de nouvelles solutions.

Nous ne demandons ni de bureaucratie, ni des réglementations en la matière. Nous ne voulons pas non plus de culture de subventions, mais souhaitons nous appuyer sur des conditions cadre offrant toute la latitude requise aux milieux économiques et scientifiques pour développer leurs projets. Le tournant énergétique dont le but est d’opérer un virage à tout prix ne permettra pas d’atteindre ce but. Il ne faut pas en arriver là au point que l’on dise: subir des dommages édifie, alors commettons le plus de dommages possible !

Markus Kägi, Conseiller d’Etat, directeur du département des constructions du canton de Zurich

La deuxième étape de révision de la LAT arrive trop tôt

Le peuple suisse s’est prononcé clairement et nettement contre l’initiative Ecopop. Cette décision était importante et c’est une bonne chose! Ceci dit, sur certains points, les partisans de l’initiative Ecopop n’avaient pas tort – notamment sur le fait que la population suisse croît rapidement. Selon l’Office fédéral de la statistique (OFS), en 2013 la population résidant en permanence en Suisse a encore augmenté de 1.3 % (quelque 100 000 personnes en plus). Sur la base des données les plus récentes de l’Office fédéral des migrations (ODM) pour la période de janvier à octobre 2014, il faut s’attendre - aussi en vue de l’excédent des naissances - à ce que la croissance démographique se maintienne à ce niveau l’année prochaine. Croissance démographique et urbanisation sont inextricablement liées. Un nombre croissant de personnes implique des besoins accrus en espaces de logements et de travail, plus de routes, plus de rails et plus d’infrastructures d’approvisionnement. Si la croissance démographique se maintient ces prochaines années, d’ici 15 ou 20 ans, en 2035, la Suisse comptera quelque 10 millions d’habitants. Soit deux millions de plus qu’aujourd’hui; nous aurons donc une autre Suisse. Faut-il s’en inquiéter ? Non, mais cette évolution prévisible implique que nous nous rapprochions les uns des autres et que nos immeubles soient agrandis ou surélevés. La mobilité doit être mieux organisée et l’infrastructure de transport bien développée. La question la plus importante à se poser aujourd’hui est donc la suivante : à quoi doit ressembler une politique avisée d'aménagement du territoire pour une Suisse comptant 10 millions d’habitants, si nous voulons maintenir, voire améliorer encore, la qualité de vie afin que la population continue à se sentir bien dans notre pays ? En adoptant la première révision de la Loi sur l’aménagement à une large majorité en mars 2013, la population a approuvé de bonnes conditions-cadres légales, indispensables. Mais, à elle seule, une loi ne saurait moderniser et transformer une maison, un village, une ville ou un paysage, afin de les rendre conformes aux besoins futurs. Il s’agit là d’une tâche centrale incombant aux architectes et ingénieurs, mais aussi aux responsables politiques et à l’administration de notre pays. Et ce travail, qui nécessite compétences techniques de haut niveau, tact et travail de persuasion, ainsi qu’une mise en relation de tous les domaines de notre vie quotidienne et de la réalité sociale, vient juste de commencer. Un véritable tour de force, exigeant patience et longueur de temps.

C’est pourquoi, ces deux dernières années la SIA a tenté à plusieurs reprises, y compris sous la forme d’entretiens avec la Conseillère fédérale Doris Leuthard, d’obtenir un report d’au moins 3 ans de la deuxième étape de révision de la LAT. Malheureusement, sans succès – nous le savons depuis décembre 2014, date à laquelle le Conseil fédéral a mis le projet de deuxième étape de la révision en consultation. Du point de vue de la SIA, non seulement cette deuxième étape intervient de manière prématurée, mais elle n’est pas encore convaincante. Raison de plus pour mettre à profit l’opportunité offerte par la consultation en cours de remédier aux déficits par des propositions d’amélioration. Des déficits que la SIA cerne par exemple au niveau des exigences en matière de constructions hors zones à bâtir. A ce jour, les constructions sur ce territoire non dévolu en priorité à cette fin ont donné naissance à quelque 560 000 bâtiments (selon l’Office du développement territorial ARE, 24 % du parc immobilier suisse) ; en l’absence de toute réglementation ; ce phénomène n’est-il pas, au final, le facteur déterminant du mitage du sol suisse ? Il est important de continuer à conserver une marge de manœuvre (de construction) y compris hors zones à bâtir. A cet égard, une nouvelle classification sans aucun changement fondamental, telle que l’envisage le Conseil fédéral, ne saurait par contre être suffisante.

Si la deuxième révision devait également permettre de catalyser certains efforts, notamment en ce qui concerne les territoires densément peuplés et utilisés intensément, il serait en outre souhaitable de mettre à profit durablement les efforts de préservation du paysage, de les valoriser et de faire en sorte que le paysage puisse remplir à long terme ses fonctions importantes d’espace naturel, de détente et d’identification. Les territoires situés en dehors des zones à bâtir revêtent une importance de plus en plus grande - y compris pour de nombreuses personnes au titre d’espaces de détente et de loisirs - ce qui sous-entend des possibilités d’utilisation intégrale.

Enfin, il nous faut faire un pas vers une compréhension élargie de l’aménagement du territoire, sans nous contenter de répartir et de garantir des surfaces en fonction d’intérêts particuliers, mais en adoptant une approche par espaces, faisant la part belle à une collaboration différenciée dans le cadre de la pesée des intérêts. Il conviendrait par ailleurs de renoncer à une organisation dictée par des frontières politiques, autrement dit à une répartition stricte et exclusive du travail et des compétences entre communes, cantons et Confédération. Les tâches relatives à l’aménagement du territoire dépassent les frontières politiques. Il est donc plus prometteur d’en confier la responsabilité à des instances suprarégionales, comme les régions métropolitaines par exemple, sans oublier pour autant les zones rurales et la région alpine. A l’avenir, ces instances devraient être chargées d’harmoniser les politiques sectorielles ayant un impact territorial en vue d’une politique urbanistique et paysagère intégrale et, sur cette base, de mettre au point une conception directrice détaillée pour leur développement urbain, leur infrastructure ainsi que leur aménagement du paysage et des espaces ouverts. Pour ce faire, nous avons besoin de prescriptions politiques fiables et de temps pour mettre en œuvre ces exigences, avec tout le soin et la vision à long terme qu’elles méritent.

Stefan Cadosch, architecte et président de la SIA

Building Award 2015

Les associations de professions d’ingénieur lancent une offensive de formation. Elles constatent en effet qu’on n’accorde souvent que trop peu de considération aux métiers d’ingénieur, bien que ces derniers jouent un rôle porteur dans tous les secteurs de la construction. Lorsque de remarquables ouvrages font l’objet d’une couverture médiatique dans les journaux ou à la télévision, hommage est rarement rendu au talent des ingénieurs.

En instituant un prix d’ingénierie, la Fondation suisse pour la promotion de la relève professionnelle des ingénieurs de la construction (bilding) entend mettre spécialement en évidence les prestations de la branche et dérouler le tapis rouge aux ingénieurs. Le Building Award vise simultanément à rendre visible et tangible la valeur sociétale du travail des ingénieurs et à montrer les très bonnes perspectives d’avenir de la profession. Ce prix est organisé en étroite collaboration avec l’Union suisse des sociétés d’ingénieurs-conseils (usic), la Fédération Infra et la Société suisse des entrepreneurs (SSE).

Le Building Award sera décerné pour la première fois le 18 juin 2015 au Centre de culture et de congrès de Lucerne. Dans ce cadre prestigieux seront présentés et récompensés des projets d’ingénieurs de la construction, à la fois exceptionnels, remarquables et novateurs.

L’avis de concours ainsi que l’ensemble des documents et informations relatifs au Building Award sont disponibles sous le lien suivant: www.building-award.ch. Les projets peuvent être déposés dans l’une ou plusieurs des sept catégories suivantes: génie civil / bâtiment; travaux de fondation, travaux publics et construction d’infrastructures; industrie; énergie; ingénierie / technique du bâtiment; Jeunes professionnels; écoles. Le délai de dépôt des dossiers est fixé au 20 février 2015; le lauréat final recevra une récompense financière de 10 000 francs.

Rédaction construction actuel