Séminaire d'introduction Contrats KBOB d’entreprise générale EG et d’entreprise totale ET

Contexte

Afin de compléter la série de modèles de contrats utilisés dans le domaine de la construction, la KBOB, qui représente les maîtres d'ouvrage publics de Suisse, a élaboré de nouveaux modèles de contrats en collaboration avec la VSS et constructionsuisse, l'organisation nationale de la construction.

Dans le cadre de séminaires d'introduction, la KBOB, constructionsuisse et la VSS vous présenteront les documents suivants:

• contrat KBOB d'entreprise générale (EG), accompagné des conditions
  générales contractuelles correspondantes, (bâtiment) et
• contrat KBOB d'entreprise totale (ET), accompagné des conditions
  générales contractuelles correspondantes. (bâtiment)

Lors des séminaires, qui se dérouleront tous sur une demi-journée, vous recevrez les
principales informations sur le contenu et l'utilisation des nouveaux modèles de contrats.

Les nouveaux modèles de contrats de la KBOB offrent à leurs utilisateurs une grande sécurité juridique, car le contrat et les conditions générales contractuelles qui l'accompagnent sont basés sur les nombreuses expériences faites jusqu'ici par les maîtres d'ouvrage, les architectes, les ingénieurs et les entrepreneurs en relation avec les contrats EG et ET.

Objectifs des séminaires d'introduction

• Présenter en détail les nouveaux modèles de contrats et les conditions  générales contractuelles.
• Apprendre aux participants comment et quand utiliser le modèle.
• Présenter, au cours d'un exercice pratique, le modèle de contrat sous forme
  électronique.
• Montrer les limites d'application des contrats.

Public cible des séminaires d'introduction

Les séminaires s'adressent aux:

• architectes et ingénieurs;
• entreprises générales actives dans le domaine du bâtiment. L’élaboration d’un
  modèle de contrat pour le génie civil est prévue en 2011 ;
• entreprises totales actives dans le domaine du bâtiment (le modèle de contrat
  pour le domaine du génie civil sera disponible en 2011);
• représentants des maîtres d'ouvrage publics des communes, des cantons et
  de la Confédération.

Organisateurs

KBOB en collaboration avec constructionsuisse

Coûts

Les coûts s'élèvent à 195 francs (TVA, documentation et repas inclus).

Renseignements

Secrétariat KBOB
Holzikofenweg 36, 3003 Berne
Tél. 031 325 50 63
Fax 031 325 50 09
Adresse électronique: kbob@bbl.admin.ch

 

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20. septembre 2010
09:00 - 12:15

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